| Date | N° de la décision | Descriptif de la décision |
| 17/01/2024 | DEC 0015 | CONVENTION CONSEIL DEPARTEMENTAL / COMMUNE DE SAINT-MAUR PRET D'UN KIT D'ENREGISTREMENT AUDIO ET D'UN KIT TOUCH BOARD |
| 17/01/2024 | DEC0016 | CONVENTION CONSEIL DEPARTEMENTAL / COMMUNE DE SAINT-MAUR PRET D'ELEMENTS DU DISPOSITIFS MALLAPIXELS |
| 06/02/2024 | DEC0022 | CONTRAT DE CESSION ANIMATIONS DE NOEL 2023 - PIERRE BRUTE |
| 06/02/2024 | DEC0023 | CONTRAT DE CESSION ANIMATIONS DE NOEL 2023 - ART EVOLUTION |
| 09/02/2024 | DEC0024 | CONTRAT DE CESSION THEATRE EN PLEIN AIR |
| 28/02/2024 | DEC0025 | Autorisation donnée au Maire de solliciter la Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2024 afin de participer au financement du projet de Fablab situé sur le terrain de l’ancienne usine de l’eau |
| 28/02/2024 | DEC0026 | Autorisation donnée au Maire de solliciter la Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2024 afin de participer au financement du projet de crèche situé sur le terrain de la maison des anciens combattants situé 73 avenue Diderot à Saint-Maur-des-Fossés (94100) |
| 28/02/2024 | DEC0027 | Autorisation donnée au Maire de solliciter la Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2024 afin de participer au financement des travaux d’étanchéité et d’isolation sur le groupe scolaire Parc Est situé 12/16 avenue de l’Est à Saint-Maur-des-Fossés (94100) |
| 28/02/2024 | DEC0028 | Autorisation donnée au Maire de solliciter la Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2024 afin de participer au financement des travaux d’étanchéité et d’isolation sur le groupe scolaire Parc Est situé 12/16 avenue de l’Est à Saint-Maur-des-Fossés (94100) |
| 28/02/2024 | DEC0029 | Autorisation donnée au Maire de solliciter la Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2024 afin de participer au financement des travaux de réhabilitation et d’isolation de la façade et la toiture de la Salle Verte située dans l’enceinte du Stade Chéron 2 avenue de Neptune à Saint-Maur-des-Fossés (94100) |
| 28/02/2024 | DEC0030 | Autorisation donnée au Maire de solliciter l’aide financière de l’Etat afin de participer au financement d’opération dans le cadre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2024 – Création d’îlots de fraîcheur – Désimperméabilisation de 3 grands carrefours |
| 28/02/2024 | DEC0031 | Autorisation donnée au Maire de solliciter l’aide financière de l’Etat afin de participer au financement d’opération dans le cadre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2024 – Renaturation place de Molènes – Création d’un îlot de fraîcheur |
| 28/02/2024 | DEC0032 | Autorisation donnée au Maire de solliciter l’aide financière de l’Etat afin de participer au financement d’opération dans le cadre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2024 – Désimperméabilisation de parkings de surface |
| 28/02/2024 | DEC0033 | Autorisation donnée au Maire de solliciter l’aide financière de l’Etat afin de participer au financement d’opération dans le cadre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2024 – Désimperméabilisation de 12 km de trottoirs |
| 23/03/2024 | DEC0039 | Tarifs des stages organisés par la ville, dans le cadre du service jeunesse, pour les vacances de printemps 2024. |
| 12/04/2024 | DEC0050 | Tarifs des stages organisés par la ville, dans le cadre du service jeunesse, pour les vacances de printemps 2024. |
| 22/04/2024 | DEC0052 | Convention, conclue avec l’association « Protection Civile », relative aux modalités de mise en place des sessions de formation PSC1 organisées par la ville pour les stages du Service jeunesse. |
| 23/05/2024 | DEC0060 | Convention conclue entre le SIEC (Maison des examens) et la Ville, relative à l’organisation de la session 2024 des épreuves EPS des BAC qui se déroulera le 13 mai au 10 juin 2024 sur différentes installations sportives de la Ville. |
| 24/05/2024 | DEC0061 | Adhésion à l'association Valmédia du 1er janvier au 31 décembre 2024 |
| 31/05/2024 | DEC0063 | Montants des bons d’achats, remis aux lauréats du concours Écrivains en herbe #6 proposé par la Ville de Saint Maur des Fossés. |
| 21/06/2024 | DEC0066 | Conventions d’engagement pour les auteurs et illustrateurs intervenant à l’édition « Lire dans la Boucle » sur la période du mercredi 12 au dimanche 16 juin 2024. |
| 28/06/2024 | DEC0067 | EMPRUNT BRED BANQUE POPULAIRE |
| 03/07/2024 | DEC0068 | Résiliation de la convention conclue entre la Commune et l’Association "Les Ateliers d’Art" pour la mise à disposition d’un local d’une superficie de 5 m² environ situé au RDC la propriété communale sise 78, rue du Docteur Roux / 41, rue Etienne Dolet à Saint-Maur-des-Fossés. |
| 08/07/2024 | DEC0069 | REVALORISATION DES TARIFS DES PISCINES ET DES INSTALLATIONS SPORTIVES MUNICIPALES |
| 30/07/2024 | DEC0073 | Autorisation permanente délivrée au comptable public d’engager des poursuites vis-à-vis des créanciers pour le recouvrement des produits locaux |
| 07/08/2024 | DEC0074 | |
| 20/08/2024 | DEC0075 | Approbation de la convention de partenariat entre la Région Ile de France et la Ville de Saint-Maur-des-Fossés dans le cadre de l’appel à projet de la Région Ile de France « JOP 2024 Soutien aux Célébrations territoriales » |
| 24/10/2024 | DEC0097 | Indemnisation des directions scolaires au titre de temps périscolaire 2024/2025 |
| 13/11/2024 | DEC0103 | Changement d’affectation des locaux d’activités situés dans le CTM Barbès – 48, avenue Barbès à Saint-Maur-des-Fossés. |
| 19/11/2024 | DEC0104 | Approbation de la convention de prestation conclue entre la Ville de Saint-Maur-des-Fossés et le prestataire «Treina ou Cai» représentée par sa présidente Madame Rita BRITO |
| 20/11/2024 | DEC105 | Approbation de la convention de prestation conclue entre la Villede Saint-Maur-des-Fossés et le prestataire «La société nautique du Tour de Marne» représentée par sa présidente Madame Béatrice Lucet |
