Décisions 2023

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N° service SERVICE DATE INTITULE PDF
29 RELAI 11/01/2023 Tarifs et modalités d’organisation des activités organisées par la ville pour les vacances de Noël 2022. cliquez ici
17 RELAI 01/02/2023 Tarifs et modalités d’organisation des activités organisées par la ville pour les vacances d'hiver 2023. cliquez ici
1 FINANCES  09/02/2023 Ligne de trésorerie 2023 cliquez ici
3 RELAI 09/03/2023 Stages de PSC1 cliquez ici
2 FINANCES  13/03/2023 Refinancement d'un emprunt de la Caisse Française de financement local MPH256966EUR001 cliquez ici
1 DOMAINES 13/03/2023 ASSOCIATION "BILLARD AMATEUR DE SAINT-MAUR" – Cliquez ici
9 RELAI 20/03/2023 Tarifs des stages PSC1 organisés par la ville, dans le cadre du service jeunesse, pour l’année 2023. Cliquez ici
002 SPORTS 21/04/2023

Convention conclue entre le SIEC (Maison des examens) et la Ville, relative à l’organisation de la session 2023 des épreuves EPS des BAC qui se déroulera le 17 avril et du 23 au 26 mai 2023 sur différentes installations sportives de la Ville.

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002 SMA 21/04/2023 Convention d’occupation temporaire du domaine public pour la vente ambulante avec triporteur de pâtisseries, glaces et boissons dans les squares et sur les bords de Marne Cliquez ici
001 SMA 21/04/2023 Modification du règlement de la Foire aux Trouvailles  Cliquez ici
005 RELAI 21/04/2023 Convention, conclue avec Les ateliers d’art, relative aux modalités de mise en place des activités organisées par la ville pour les vacances de printemps 2023 Cliquez ici
10 RELAI 21/04/2023 Convention conclue avec « Rire pour tous » représentée par Mr Serge MUKENDI, relatif aux modalités de mise en place des activités organisées par la ville pour les vacances de printemps 2023. Cliquez ici
06 RELAI 21/04/2023 Tarifs des stages organisés par la ville, dans le cadre du service jeunesse, pour les vacances de printemps 2023. Cliquez ici
12 RELAI 24/04/2024 Droits d'inscription Base BAFA externat  cliquez ici
13 RELAI 24/04/2023 Droits d'inscription Approfondissement BAFA externat cliquez ici
001 SPORTS 16/05/2023 Règlement intérieur des piscines municipales cliquez ici
0013 MEDIATHEQUE 16/05/2023 Contrat exposition "ma vie numérique " cliquez ici
014 RELAI 17/05/2023 Tarif des formations base BAFA en internat organisées par la ville pendant l’année 2023 cliquez ici
003 FINANCES 26/05/2023 Nouvel emprunt  Cliquez ici
004 FINANCES 31/05/2023 Nouvel emprunt Cliquez ici
003 SMA 06/06/2023 CONTRAT DE CESSION Théâtre en plein air du 02/07/2023 au 02/09/2023 cliquez ici
001 ESP 19/06/2023 DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL Cliquez ici
18 MEDIATHEQUE 19/06/2023 CONVENTION AUTEURS LIRE DANS LA BOUCLE Cliquez ici
03 SPORTS 22/06/2023 REVALORISATION DES TARIFS DES INSTALLATIONS SPORTIVES MUNICIPALES Cliquez ici
004 ANIMATION  06/07/2023 CONTRAT DE CESSION FETE DE LA MUSIQUE  Cliquez ici
002 ANIMATION 08/08/2023 AVENANT Vente ambulante triporteur  Cliquez ici
022 RELAI 17/08/2023 Tarifs des stages organisés par la ville, dans le cadre du service jeunesse, pour les vacances d’été 2023. Cliquez ici
023 RELAI 17/08/2023 Tarifs des frais d’inscription à la Color Loop 2023 organisés par la ville, dans le cadre du service jeunesse, le  Samedi 9 Septembre 2023. Cliquez ici
21 RELAI 21/08/2023 Convention conclue avec l’association « VGA Voile  »  organisées par la ville pour les vacances d’été 2023 Cliquez ici
16 PERISCO 07/09/2023

Convention de partenariat pour l’organisation d’un atelier Sophrologie dans le cadre des ateliers soleil, pour la période du 2 octobre 2023 au 30 juin 2024 pour les écoles élémentaires.

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18 PERISCO 08/09/2023 Convention de partenariat Pour l’organisation d’un atelier théâtre dans le cadre des ateliers soleil, pour la période du 2 octobre 2023 au 30 juin 2024 pour les écoles élémentaires. Cliquez ici
19 PERISCO 08/09/2023 Convention  pour l’organisation d’un atelier Zéro déchet dans le cadre des ateliers soleil, pour la période du 2 octobre 2023 au 30 juin 2024 pour les écoles élémentaires. Cliquez ici
01 PERISCO 08/09/2023 Convention pour l'organisation d'un atelier yoga dans le cadre des ateliers soleil, pour la période du 2 octobre 2023 au 30 juin 2024 pour les écoles élémentaires Cliquez ici
10 PERISCO 08/09/2023 Convention pour l’organisation d’un atelier handball dans le cadre des ateliers soleil, pour la période du 2 octobre 2023 au 30 juin 2024 pour les écoles élémentaires. Cliquez ici
11 PERISCO 08/09/2023 Convention pour l’organisation d’un atelier initiation batterie dans le cadre des ateliers soleil, pour la période du 2 octobre 2023 au 30 juin 2024 pour les écoles élémentaires. Cliquez ici
12 PERISCO 08/09/2023 Convention pour l’organisation d’un atelier Judo dans le cadre des ateliers soleil, pour la période du 2 octobre 2023 au 30 juin 2024 pour les écoles élémentaires. Cliquez ici
13 PERISCO 08/09/2023 Convention pour l’organisation d’un atelier Lego/Mangas dans le cadre des ateliers soleil, pour la période du 2 octobre 2023 au 30 juin 2024 pour les écoles élémentaires. Cliquez ici
14 PERISCO 08/09/2023 Convention pour l’organisation d’un atelier magie dans le cadre des ateliers soleil, pour la période du 2 octobre 2023 au 30 juin 2024 pour les écoles élémentaires. Cliquez ici
02 PERISCO 11/09/2023 Convention pour l’organisation d’un atelier astronomie dans le cadre des ateliers soleil, pour la période du 2 octobre 2023 au 30 juin 2024 pour les écoles élémentaires. Cliquez ici
20 PERISCO 11/09/2023 Convention de partenariat pour l’organisation d’un atelier hockey dans le cadre des ateliers soleil, pour la période du 2 octobre 2023 au 30 juin 2024 pour les écoles élémentaires. Cliquez ici
04 PERISCO 11/09/2023 Convention de partenariat  pour l’organisation d’un atelier Basket dans le cadre des ateliers soleil Cliquez ici
05 PERISCO 11/09/2023 Convention de partenariat pour l'organisation d'un atelier capoeira dans le cadre des ateliers soleil, pour la période du 2 octobre 2023 au 30 juin 2024 pour les écoles élémentaires. Cliquez ici
17 PERISCO 12/09/2023 Convention de partenariat pour l’organisation d’un atelier théâtre dans le cadre des ateliers soleil, pour la période du 2 octobre 2023 au 30 juin 2024 pour les écoles élémentaires. Cliquez ici
06 PERISCO 12/09/2023 Convention de partenariat pour l’organisation d’un atelier couture dans le cadre des ateliers soleil, pour la période du 2 octobre 2023 au 30 juin 2024 pour les écoles élémentaires. Cliquez ici
07 PERISCO 12/09/2023 Convention pour l’organisation d’un atelier danse et comédie musicale dans le cadre des ateliers soleil, pour la période du 2 octobre 2023 au 30 juin 2024 pour les écoles élémentaires. Cliquez ici
03 PERISCO 13/09/2023 Convention de partenariat pour l’organisation d’un atelier journal créatif dans le cadre des ateliers soleil, pour la période du 2 octobre 2023 au 30 juin 2024 pour les écoles élémentaires. Cliquez ici
09 PERISCO 13/09/2023 Convention de partenariat pour l’organisation d’un atelier éveil corporel/ hip-hop dans le cadre des ateliers soleil, pour la période du 2 octobre 2023 au 30 juin 2024 pour les écoles élémentaires. Cliquez ici
08 PERISCO 13/09/2023 Convention de partenariat pour l’organisation d’un atelier échecs dans le cadre des ateliers soleil, pour la période du 2 octobre 2023 au 30 juin 2024 pour les écoles élémentaires. Cliquez ici
005 FINANCES 16/10/2023 Nouvel emprunt BRED Cliquez ici
026 RELAI 17/10/2023 Tarifs des stages organisés par la ville, dans le cadre du service jeunesse, pour les vacances de Toussaint 2023. Cliquez ici
004 DOMAINES 20/10/2023 Résiliation de la convention conclue pour la mise à disposition d’un logement au 2ème étage de l’école élémentaire Odette & Edouard BLED située 89/91, avenue Carnot à Saint-Maur-des-Fossés. Cliquez ici
00 FINANCES 07/12/2023 Renouvellement de la ligne de crédit pour l'année 2024 cliquez ici
028 RELAI 12/12/2023 Tarifs des stages organisés par la ville pour les vacances de fin d'année cliquez ici
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         
         

Dernière mise à jour : 12 décembre 2023

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